GROUPE CIL ATLANTIQUE

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Pour un parcours immobilier plus facile...

“ Je souhaite acquérir ma résidence principale ”

Acheter la maison avant le terrain avec le dispositif PASS-FONCIER®

Une nouvelle formule d'accession à la propriété ... un achat en deux temps :

• d'abord la construction de votre maison
• ensuite le terrain, lorsque le prêt principal souscrit pour la construction est remboursé

Pour en bénéficier :

• être primo-accédant (ne pas avoir été propriétaire de votre résidence principale au cours des deux dernières années)
• respecter le plafond de ressources PSLA
• être bénéficiaire d'une aide à l'accession sociale à la propriété d'une ou plusieurs collectivités locales

Les avantages du PASS-FONCIER® :

• TVA à 5,5% au lieu de 19,6%
• taux d'endettement maîtrisé
• double sécurisation en cas d'impayés
• possibilité de devenir propriétaire à tout moment

Le PASS-FONCIER® en pratique :

Etape 1 : le GROUPE CIL ATLANTIQUE analyse l'opération et monte votre dossier.

Etape 2 : le GROUPE CIL ATLANTIQUE met en place le PASS-FONCIER®. Il achète le terrain et signe avec vous le bail à construction.

Etape 3 : après le remboursement de votre prêt principal pour la construction de la maison (dans un délai maximum de 25 ans), vous pouvez :

• devenir propriétaire du terrain au prix convenu dans le bail à construction
• demander une prolongation du bail (15 ans maximum) moyennant un acompte mensuel tenant lieu de remboursement

Pour en savoir plus, téléchargez nos outils de communication ou contactez nos conseillers en agence.